C'est le premier point que j'aborde en formation, une fois passé les histoires de b2i et de c2i. Parce que dès qu'on touche à un ordinateur, on est confronté aux logiciels, et quil faut absolument savoir ce qu'est une licence[1], et tout ce qu'il y a autour: la notion de shareware, de freeware, la notion de logiciel libre, la contrefaçon, les risques.

Je trouve le référentiel officiel du C2i un peu léger sur cette question là; c'est noyé dans la compétence A2 « Intégrer la dimension éthique et le respect de la déontologie » sous l'intitulé «- respecter les droits fondamentaux de l’homme, les normes internationales et les lois qui en découlent». Dans l'auto-évaluation ça devient: « Connaître les législations en relation avec l'usage de l'informatique (CNIL, propriété intellectuelle).»

J'ai eu la surprise de trouver, dans une liste de logiciels conseillés aux directeurs d'écoles, des choses comme Antivir PE, avec la mention «gratuit». J'imagine que la personne qui a commis cette liste, ainsi que ceux qui l'ont distribué, sont sûr que l'ordinateur posé sur le bureau du directeur d'une école rentre dans la catégorie décrite ici: « The Licensee may only use the Software for strictly private purposes. Institutes of education and public utilities are classed as commercial or business premises. Similarly, the Software may not be used in a home office for commercial or business purposes.»

J'ai aussi trouvé, dans un ordinateur posé sur un bureau de directrice d'école, une version shareware non enregistrée de Winzip, version installée par le vendeur de l'ordinateur, utilisée dans la plus parfaite illégalité ainsi que la plus parfaite ignorance du délit commis.

Mise à jour: j'ai rédigé un petit document qui résume les points essentiels.

Notes

[1] Une lecture qui essaie de résumer le minimum à savoir: Statut des logiciels